Permis de construire – Logements
Bressols
08202514T0039
Terminé
le 11 septembre 2014
1 logement
60 m² habitables
22 600 m² terrain
Bressols (82710)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
11 septembre 2014
3
Ouverture chantier
26 septembre 2015
4
Achèvement
20 décembre 2015
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn-et-Garonne (82)
- Commune
- Bressols (82025)
- Adresse
-
Lieu-dit : MOULIS
82710 Bressols - Parcelle(s)
- ZO 465
- Superficie terrain
- 22 600 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU PRE MALPELAS
- SIREN
- 423210582,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 82710 Bressols
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 60 | — | — | — |
| Locaux | — | 480 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2016
- Dernière mise à jour
- Février 2016
Données issues de la base SITADEL