Permis de construire – Logements
Route De La Belveze
08202517T0015
Terminé
le 27 novembre 2017
24 logements
1 544 m² habitables
8 490 m² terrain
Bressols (82710)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
27 novembre 2017
3
Ouverture chantier
27 mars 2019
4
Achèvement
02 novembre 2021
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn-et-Garonne (82)
- Commune
- Bressols (82025)
- Adresse
-
Route De La Belveze
Lieu-dit : LANGLAIS
82710 Bressols - Parcelle(s)
- ZH 16
- Superficie terrain
- 8 490 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DES CHALETS
- SIREN
- 660802844,0
- SIRET
- 66080284400028,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 31027 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 24
- Logements individuels
- 24
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 24
Répartition par pièces
- T2
- 6
- T3
- 13
- T4
- 5
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 24
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 544 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2022
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL