Permis de construire – Logements
Lot Le Quartier Des Vergers
08203512P0004
Commencé
le 10 janvier 2013
3 logements
264 m² habitables
679 m² terrain
Caumont (82210)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
10 janvier 2013
3
Ouverture chantier
18 novembre 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn-et-Garonne (82)
- Commune
- Caumont (82035)
- Adresse
-
Lot Le Quartier Des Vergers
Lieu-dit : LOT 13
82210 Caumont - Parcelle(s)
-
0B 961
0B 965 - Superficie terrain
- 679 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OFFICE PUBLIC DE L HABITAT
- SIREN
- 278200019,0
- SIRET
- 27820001900018,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 82000 Montauban
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T4
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 264 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2013
- Dernière mise à jour
- Novembre 2013
Données issues de la base SITADEL