Permis de construire – Logements
Lot 9
08203513P0007
Annulé
le 22 novembre 2013
1 logement
96 m² habitables
641 m² terrain
Caumont (82210)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
22 novembre 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn-et-Garonne (82)
- Commune
- Caumont (82035)
- Adresse
-
Lot 9
Lieu-dit : LE QUARTIER DES VERGERS
82210 Caumont - Parcelle(s)
- 0B 1028
- Superficie terrain
- 641 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ALBA GESTION
- SIREN
- 444116057,0
- SIRET
- 44411605700019,0
- Code APE
- 70.22Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 82000 Montauban
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 96 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2013
- Dernière mise à jour
- Décembre 2013
Données issues de la base SITADEL