Permis de construire – Logements
Imp Du Moulin
08204918DR002
Terminé
le 18 mai 2018
1 logement
98 m² habitables
994 m² terrain
Donzac (82340)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
18 mai 2018
3
Ouverture chantier
06 juin 2018
4
Achèvement
01 juillet 2019
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn-et-Garonne (82)
- Commune
- Donzac (82049)
- Adresse
-
Imp Du Moulin
Lieu-dit : IEU-DIT LARIGODIERE
82340 Donzac - Parcelle(s)
-
C 1267
C 1538
C 1547 - Superficie terrain
- 994 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE MAS DES CHENES
- SIREN
- 479743858,0
- SIRET
- 47974385800017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 82340 Donzac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 98 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2019
- Dernière mise à jour
- Septembre 2019
Données issues de la base SITADEL