Permis de construire – Logements
Ch De Fonbonne
08209617C0016
Terminé
le 18 juillet 2017
1 logement
113 m² habitables
913 m² terrain
La Ville Dieu Du Temple (82290)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
18 juillet 2017
3
Ouverture chantier
18 août 2017
4
Achèvement
22 novembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn-et-Garonne (82)
- Commune
- La Ville Dieu Du Temple (82096)
- Adresse
-
Ch De Fonbonne
82290 La Ville Dieu Du Temple - Parcelle(s)
- OE 119
- Superficie terrain
- 913 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI COUZY
- SIREN
- 484738414,0
- SIRET
- 48473841400016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 82290 La Ville Dieu Du Temple
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 113 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2018
- Dernière mise à jour
- Juin 2018
Données issues de la base SITADEL