Permis de construire – Logements
Ch Des Proats
08209818N0008
Commencé
le 17 septembre 2018
1 logement
141 m² habitables
2 035 m² terrain
Leojac-Bellegarde (82230)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
17 septembre 2018
3
Ouverture chantier
09 janvier 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn-et-Garonne (82)
- Commune
- Leojac-Bellegarde (82098)
- Adresse
-
Ch Des Proats
82230 Leojac-Bellegarde - Parcelle(s)
- 0A 931
- Superficie terrain
- 2 035 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU DOMAINE DE RASTELY
- SIREN
- 341678936,0
- SIRET
- 34167893600020,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 82230 Leojac-Bellegarde
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 141 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2019
- Dernière mise à jour
- Janvier 2019
Données issues de la base SITADEL