Permis de construire – Logements
Ch Des Proats
08209821N0007
Commencé
le 09 septembre 2021
2 logements
239 m² habitables
73 310 m² terrain
Leojac-Bellegarde (82230)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
09 septembre 2021
3
Ouverture chantier
06 janvier 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn-et-Garonne (82)
- Commune
- Leojac-Bellegarde (82098)
- Adresse
-
Ch Des Proats
82230 Leojac-Bellegarde - Parcelle(s)
-
0A 732
0A 1172
0A 124 - Superficie terrain
- 73 310 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU DOMAINE DE RASTELY
- SIREN
- 341678936,0
- SIRET
- 34167893600020,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 82230 Leojac-Bellegarde
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 239 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2022
- Dernière mise à jour
- Janvier 2022
Données issues de la base SITADEL