Permis de construire – Logements
1011 Ch Des Proats
08209823N0011
Autorisé
le 26 septembre 2023
2 logements
235 m² habitables
Leojac-Bellegarde (82230)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
26 septembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn-et-Garonne (82)
- Commune
- Leojac-Bellegarde (82098)
- Adresse
-
1011 Ch Des Proats
82230 Leojac-Bellegarde - Parcelle(s)
-
0A 1202
0A 1199
0A 1036 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JPSA PROMOTION
- SIREN
- 897815494,0
- SIRET
- 89781549400017,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 82000 Montauban
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 235 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL