Permis de construire – Logements
Imp Des Noisetiers
08211220C0012
Terminé
le 08 juillet 2020
3 logements
274 m² habitables
1 471 m² terrain
Moissac (82200)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
08 juillet 2020
3
Ouverture chantier
11 septembre 2020
4
Achèvement
28 février 2021
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn-et-Garonne (82)
- Commune
- Moissac (82112)
- Adresse
-
Imp Des Noisetiers
82200 Moissac - Parcelle(s)
-
CM 759
CM 762 - Superficie terrain
- 1 471 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI MARL
- SIREN
- 791808454,0
- SIRET
- 79180845400015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 82200 Moissac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 274 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2020
- Dernière mise à jour
- Février 2021
Données issues de la base SITADEL