Permis de construire – Logements
13 Rue Du Marche
08211221C0102
Terminé
le 15 mars 2022
3 logements
38 m² habitables
94 m² terrain
Moissac (82200)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
15 mars 2022
3
Ouverture chantier
15 avril 2022
4
Achèvement
10 juin 2022
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn-et-Garonne (82)
- Commune
- Moissac (82112)
- Adresse
-
13 Rue Du Marche
82200 Moissac - Parcelle(s)
-
DH 168
DH 170
DH 171 - Superficie terrain
- 94 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IMMO 3
- SIREN
- 834539645,0
- SIRET
- 83453964500020,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 81580 Cambournet Sur Le Sor
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 174 | 38 | 174 | — | 174 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2022
- Dernière mise à jour
- Juillet 2022
Données issues de la base SITADEL