Permis de construire – Logements
1 Rue De La Roseraie
08211222C0037
Commencé
le 30 septembre 2022
1 logement
104 m² habitables
423 m² terrain
Moissac (82200)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
30 septembre 2022
3
Ouverture chantier
25 février 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn-et-Garonne (82)
- Commune
- Moissac (82112)
- Adresse
-
1 Rue De La Roseraie
82200 Moissac - Parcelle(s)
- DL 363
- Superficie terrain
- 423 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 82200 Moissac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 104 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL