Permis de construire – Logements
Le Bourg
08211720P0029
Autorisé
le 16 janvier 2021
3 logements
221 m² terrain
Montaigu-De-Quercy (82150)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
16 janvier 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn-et-Garonne (82)
- Commune
- Montaigu-De-Quercy (82117)
- Adresse
-
Le Bourg
82150 Montaigu-De-Quercy - Parcelle(s)
- AH 728
- Superficie terrain
- 221 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- S.C.I. QUATORZE JUIN
- SIREN
- 891751844,0
- SIRET
- 89175184400012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 82110 Bouloc-En-Quercy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 201 | — | — |
| Locaux | 201 | — | — | — | 201 |
| Service public | — | 201 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2021
- Dernière mise à jour
- Janvier 2021
Données issues de la base SITADEL