Permis de construire – Logements
Chemin Du Ramierou
08212112M0304
Autorisé
le 07 février 2013
4 logements
392 m² habitables
Montauban (82000)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
07 février 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn-et-Garonne (82)
- Commune
- Montauban (82121)
- Adresse
-
Chemin Du Ramierou
82000 Montauban - Parcelle(s)
- F 14
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DE CLAUZURE
- SIREN
- 381387729,0
- SIRET
- 38138772900019,0
- Code APE
- 01.24Z
- Code juridique
- 6597,0
- Adresse
- 82000 Montauban
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 392 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2013
- Dernière mise à jour
- Janvier 2013
Données issues de la base SITADEL