Permis de construire – Logements
78 Rue Du Bosc
08212321S0007
Terminé
le 16 février 2021
2 logements
200 m² habitables
797 m² terrain
Montbartier (82700)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
16 février 2021
3
Ouverture chantier
16 février 2022
4
Achèvement
15 février 2024
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn-et-Garonne (82)
- Commune
- Montbartier (82123)
- Adresse
-
78 Rue Du Bosc
82700 Montbartier - Parcelle(s)
- 0B 68
- Superficie terrain
- 797 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AC2L
- SIREN
- 891986226,0
- SIRET
- 89198622600019,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31620 Fronton
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 200 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2024
- Dernière mise à jour
- Mars 2024
Données issues de la base SITADEL