Permis de construire – Logements
Moulduret
08212321S0052
Autorisé
le 08 février 2022
1 logement
139 m² habitables
3 679 m² terrain
Montbartier (82700)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
08 février 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn-et-Garonne (82)
- Commune
- Montbartier (82123)
- Adresse
-
Moulduret
82700 Montbartier - Parcelle(s)
-
0D 502
0D 503
0D 504 - Superficie terrain
- 3 679 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI M.L.
- SIREN
- 397934829,0
- SIRET
- 39793482900011,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 82700 Montbartier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 139 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Dernière mise à jour
- Février 2022
Données issues de la base SITADEL