Permis de construire – Logements
Lot14 Chemin De Rebequet L
08212322S0042
Terminé
le 15 novembre 2022
1 logement
118 m² habitables
608 m² terrain
Montbartier (82700)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
15 novembre 2022
3
Ouverture chantier
15 mai 2023
4
Achèvement
03 mai 2024
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn-et-Garonne (82)
- Commune
- Montbartier (82123)
- Adresse
-
Lot14 Chemin De Rebequet L
Lieu-dit : IEU-DIT MAFFROT
82700 Montbartier - Parcelle(s)
- D1 872
- Superficie terrain
- 608 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- E2
- SIREN
- 917752123,0
- SIRET
- 91775212300013,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 6599,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 118 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2024
- Dernière mise à jour
- Juillet 2024
Données issues de la base SITADEL