Permis de construire – Logements
Lot35 Chemin De Rebequet M
08212322S0045
Autorisé
le 21 décembre 2022
1 logement
208 m² habitables
3 066 m² terrain
Montbartier (82700)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
21 décembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn-et-Garonne (82)
- Commune
- Montbartier (82123)
- Adresse
-
Lot35 Chemin De Rebequet M
Lieu-dit : AFFROT
82700 Montbartier - Parcelle(s)
-
0D 1868
0D 1879
0D 1926 - Superficie terrain
- 3 066 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- E2
- SIREN
- 917752123,0
- SIRET
- 91775212300013,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 82000 Montauban
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 208 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL