Permis de construire – Logements
Ch De Segaud
08212422T0058
Terminé
le 21 décembre 2022
1 logement
98 m² habitables
728 m² terrain
Montbeton (82290)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
21 décembre 2022
3
Ouverture chantier
17 avril 2023
4
Achèvement
26 février 2024
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn-et-Garonne (82)
- Commune
- Montbeton (82124)
- Adresse
-
Ch De Segaud
Lieu-dit : 14 LOTISSEMENT CROIX DE SEGAUD
82290 Montbeton - Parcelle(s)
-
A 1774
A 1793 - Superficie terrain
- 728 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FREGUYJEAN
- SIREN
- 922126594,0
- SIRET
- 92212659400014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 82000 Montauban
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 98 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2023
- Dernière mise à jour
- Mars 2024
Données issues de la base SITADEL