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Permis de construire – Logements

Montpezat-De-Quercy

08213123N0015
Commencé
le 07 décembre 2023
1 logement 1 263 m² terrain Montpezat-De-Quercy (82270)

État d'avancement

1
Dépôt
2023
2
Autorisation
07 décembre 2023
3
Ouverture chantier
12 février 2024
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Occitanie
Département
Tarn-et-Garonne (82)
Commune
Montpezat-De-Quercy (82131)
Adresse

Lieu-dit : LIEU DIT LA MADELEINE
82270 Montpezat-De-Quercy
Parcelle(s)
0A 913
0A 912
Superficie terrain
1 263 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
SCI BSS
SIREN
804367605,0
SIRET
80436760500016,0
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
82000 Montauban
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
2
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 271
Locaux 271 271
Agriculture271

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2023
Date de prise en compte – autorisation
Décembre 2023
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Février 2024
Dernière mise à jour
Février 2024

Données issues de la base SITADEL