Permis de construire – Logements
15 Ch De La Graviere
08214123DR002
Commencé
le 01 septembre 2023
3 logements
10 m² habitables
542 m² terrain
Pommevic (82400)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
01 septembre 2023
3
Ouverture chantier
10 décembre 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn-et-Garonne (82)
- Commune
- Pommevic (82141)
- Adresse
-
15 Ch De La Graviere
82400 Pommevic - Parcelle(s)
-
WA 31
WA 32
WA 33 - Superficie terrain
- 542 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 82400 Castelsagrat
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 10 | 237 | — | — |
| Locaux | 321 | — | — | 84 | 237 |
| Agriculture | — | 237 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL