Permis de construire – Logements
1803 Route Du Muy
08300815D0034
Annulé
le 12 avril 2016
1 logement
161 m² habitables
2 985 m² terrain
Bagnols-En-Foret (83600)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
12 avril 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Var (83)
- Commune
- Bagnols-En-Foret (83008)
- Adresse
-
1803 Route Du Muy
83600 Bagnols-En-Foret - Parcelle(s)
-
D 626
D 627
D 631 - Superficie terrain
- 2 985 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI COURTE ECHELLE
- SIREN
- 431618859,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 83600 Bagnols-En-Foret
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 123 | 161 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2016
- Dernière mise à jour
- Avril 2016
Données issues de la base SITADEL