Permis de construire – Logements
5 Esp Charles De Gaulle
08301616T0093
Autorisé
le 05 octobre 2016
1 logement
438 m² terrain
Le Beausset
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
05 octobre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Var (83)
- Commune
- Le Beausset (83016)
- Adresse
-
5 Esp Charles De Gaulle
None Le Beausset - Parcelle(s)
- AB 582
- Superficie terrain
- 438 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI MEROU
- SIREN
- 392410395,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 97434 Saint Gilles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 64 | — | — |
| Locaux | 64 | — | — | — | 64 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2016
- Dernière mise à jour
- Octobre 2016
Données issues de la base SITADEL