Permis de construire – Logements
Lotissement Les Terres De
08301823B0010
Autorisé
le 29 juin 2023
1 logement
113 m² habitables
695 m² terrain
Besse-Sur-Issole (83890)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
29 juin 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Var (83)
- Commune
- Besse-Sur-Issole (83018)
- Adresse
-
Lotissement Les Terres De
83890 Besse-Sur-Issole - Parcelle(s)
- A 1102
- Superficie terrain
- 695 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TC BATI
- SIREN
- 882286495,0
- SIRET
- 88228649500016,0
- Code APE
- 43.99C
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 83600 Frejus
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 113 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2023
- Dernière mise à jour
- Juillet 2023
Données issues de la base SITADEL