Permis de construire – Logements
Avenue Marechal Foch
08302315O0015
Autorisé
le 06 mars 2015
1 logement
1 285 m² terrain
Brignoles (83170)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
06 mars 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Var (83)
- Commune
- Brignoles (83023)
- Adresse
-
Avenue Marechal Foch
83170 Brignoles - Parcelle(s)
- AV 1617
- Superficie terrain
- 1 285 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FEDERATION DU VAR POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE
- SIREN
- 392280244,0
- SIRET
- 39228024400014,0
- Code APE
- 94.99Z
- Code juridique
- 9220,0
- Adresse
- 83170 Brignoles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 48 | — | — |
| Locaux | 48 | — | — | — | 48 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2015
- Dernière mise à jour
- Février 2015
Données issues de la base SITADEL