Permis de construire – Logements
14 Pl Des Jesuites
08306121F0051
Autorisé
le 30 mars 2021
1 logement
155 m² terrain
Frejus (83600)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
30 mars 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Var (83)
- Commune
- Frejus (83061)
- Adresse
-
14 Pl Des Jesuites
83600 Frejus - Parcelle(s)
-
BE 597
BE 598
BE 599 - Superficie terrain
- 155 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ROMAIN
- SIREN
- 433086733,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 66540 Baho
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 50 | — | — |
| Locaux | 50 | — | — | — | 50 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2021
- Dernière mise à jour
- Avril 2021
Données issues de la base SITADEL