Permis de construire – Logements
Bastide Du Mitan
08308515K0030
Commencé
le 18 mai 2016
1 logement
124 m² habitables
2 000 m² terrain
La Motte (83920)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
18 mai 2016
3
Ouverture chantier
01 juin 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Var (83)
- Commune
- La Motte (83085)
- Adresse
-
Bastide Du Mitan
83920 La Motte - Parcelle(s)
-
C 1068
C 1069
C 1070 - Superficie terrain
- 2 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ROSSETTI SERGE ET FILS
- SIREN
- 323624734,0
- SIRET
- 32362473400055,0
- Code APE
- 23.70Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 83300 Draguignan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 124 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2016
- Dernière mise à jour
- Juin 2016
Données issues de la base SITADEL