Permis de construire – Logements
Val De Pons Nord
0831011700063
Autorisé
le 06 février 2018
2 logements
2 472 m² terrain
Ramatuelle (83350)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
06 février 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Var (83)
- Commune
- Ramatuelle (83101)
- Adresse
-
Val De Pons Nord
83350 Ramatuelle - Parcelle(s)
-
AT 272
AT 273 - Superficie terrain
- 2 472 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE FONCIERE P.L.M.
- SIREN
- 377518436,0
- SIRET
- 37751843600078,0
- Code APE
- 55.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 83350 Ramatuelle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 343 | — | 343 | — | 343 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2018
Données issues de la base SITADEL