Permis de construire – Logements
682 Chem Notre Dame
08310217A0006
Terminé
le 09 mars 2017
1 logement
238 m² habitables
Regusse (83630)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
09 mars 2017
3
Ouverture chantier
14 décembre 2017
4
Achèvement
17 janvier 2022
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Var (83)
- Commune
- Regusse (83102)
- Adresse
-
682 Chem Notre Dame
83630 Regusse - Parcelle(s)
-
G 290
G 288 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LIVING B3L
- SIREN
- 519246458,0
- SIRET
- 51924645800011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 94360 Bry-Sur-Marne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 238 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2022
- Dernière mise à jour
- Janvier 2022
Données issues de la base SITADEL