Permis de construire – Logements
Rd 562
08311714D0030
Autorisé
le 12 janvier 2015
1 logement
157 m² habitables
9 552 m² terrain
Saint-Paul-En-ForaãÂT (83440)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
12 janvier 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Var (83)
- Commune
- Saint-Paul-En-ForaãÂT (83117)
- Adresse
-
Rd 562
Lieu-dit : L'AUMADE HAUTE
83440 Saint-Paul-En-ForaãÂT - Parcelle(s)
-
A 856
A 420
A 419 - Superficie terrain
- 9 552 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE MONS
- SIREN
- 218300804,0
- SIRET
- 21830080400018,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 83440 Saint-Paul-En-ForaãÂT
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 157 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2015
- Dernière mise à jour
- Septembre 2015
Données issues de la base SITADEL