Permis de construire – Logements
Le Trayas
08311812C0034
Autorisé
le 09 juin 2015
1 logement
613 m² habitables
5 662 m² terrain
Saint-RaphaaãÂL (83700)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
09 juin 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Var (83)
- Commune
- Saint-RaphaaãÂL (83118)
- Adresse
-
Le Trayas
83700 Saint-RaphaaãÂL - Parcelle(s)
-
BO 382
BO 381 - Superficie terrain
- 5 662 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CAP NOTRE DAME
- SIREN
- 804324846,0
- SIRET
- 80432484600018,0
- Code APE
- 64.20Z
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 06590 Theoule-Sur-Mer
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 613 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2015
- Dernière mise à jour
- Juin 2015
Données issues de la base SITADEL