Permis de construire – Logements
Boule De L Aspe
08311812C0129
Commencé
le 06 mars 2013
4 logements
194 m² habitables
2 874 m² terrain
Saint-RaphaaãÂL (83700)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
06 mars 2013
3
Ouverture chantier
12 mai 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Var (83)
- Commune
- Saint-RaphaaãÂL (83118)
- Adresse
-
Boule De L Aspe
83700 Saint-RaphaaãÂL - Parcelle(s)
-
AL 158
AL 159
AK 42 - Superficie terrain
- 2 874 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- NICOLAS DUVAL PROMOTIONS
- SIREN
- 429456767,0
- SIRET
- 42945676700012,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 83700 Saint Raphael
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T2
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 194 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2014
- Dernière mise à jour
- Juillet 2014
Données issues de la base SITADEL