Permis de construire – Logements
40 Impasse Du Bellay
08311822C0075
Terminé
le 01 septembre 2022
11 logements
797 m² habitables
1 130 m² terrain
Saint-Raphael (83700)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
01 septembre 2022
3
Ouverture chantier
01 juin 2023
4
Achèvement
25 septembre 2025
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Var (83)
- Commune
- Saint-Raphael (83118)
- Adresse
-
40 Impasse Du Bellay
83700 Saint-Raphael - Parcelle(s)
- AR 77
- Superficie terrain
- 1 130 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV MJ BDI SAINT RAPHAEL 1
- SIREN
- 912709268,0
- SIRET
- 91270926800011,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 64 60 Anglet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 11
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 11
- Collectifs hors résidence
- 11
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 7
- T3
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 230 | 797 | — | 230 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2023
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL