Permis de construire – Logements
39 Chemin Notre Dame
08311825P0328
Autorisé
le 12 juin 2025
1 logement
1 352 m² terrain
Saint-Raphael (83700)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
12 juin 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Var (83)
- Commune
- Saint-Raphael (83118)
- Adresse
-
39 Chemin Notre Dame
83700 Saint-Raphael - Parcelle(s)
-
AT 871
AT 845 - Superficie terrain
- 1 352 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI COBOIS
- SIREN
- 319526737,0
- SIRET
- 31952673700022,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 83700 Saint-Raphael
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 6
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 159 | — | — |
| Locaux | 159 | — | — | — | 159 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2025
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL