Permis de construire – Logements
15 Impasse Des Conquettes
0831192200120
Autorisé
le 13 octobre 2022
2 logements
912 m² terrain
Saint Tropez (83990)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
13 octobre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Var (83)
- Commune
- Saint Tropez (83119)
- Adresse
-
15 Impasse Des Conquettes
83990 Saint Tropez - Parcelle(s)
- AC 312
- Superficie terrain
- 912 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- APYS 26
- SIREN
- 897769345,0
- SIRET
- 89776934500017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 75001 Paris
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 112 | — | — |
| Locaux | 112 | — | — | — | 112 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2022
- Dernière mise à jour
- Octobre 2022
Données issues de la base SITADEL