Permis de construire – Logements
813 Cours Toussaint Merle
08312613C0117
Terminé
le 10 février 2014
27 logements
1 636 m² habitables
2 730 m² terrain
La Seyne Sur Mer (83500)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
10 février 2014
3
Ouverture chantier
28 avril 2015
4
Achèvement
22 janvier 2018
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Var (83)
- Commune
- La Seyne Sur Mer (83126)
- Adresse
-
813 Cours Toussaint Merle
83500 La Seyne Sur Mer - Parcelle(s)
- AP 225
- Superficie terrain
- 2 730 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LA SEYNE 813 TOUSSAINT MERLE
- SIREN
- 798327870,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 13100 Aix-En-Provence
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 27
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 27
- Collectifs hors résidence
- 27
Répartition par pièces
- T2
- 7
- T3
- 19
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 192 | 1 636 | — | 192 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2015
- Dernière mise à jour
- Janvier 2018
Données issues de la base SITADEL