Permis de construire – Logements
766 Chemin Des 4 Moulins
08312618C0001
Terminé
le 05 mars 2018
1 logement
94 m² habitables
La Seyne Sur Mer (83500)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
05 mars 2018
3
Ouverture chantier
05 avril 2018
4
Achèvement
11 juin 2019
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Var (83)
- Commune
- La Seyne Sur Mer (83126)
- Adresse
-
766 Chemin Des 4 Moulins
83500 La Seyne Sur Mer - Parcelle(s)
-
BE 3146
BE 3169 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 83500 La Seyne-Sur-Mer
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 39 | 94 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2018
- Dernière mise à jour
- Juin 2019
Données issues de la base SITADEL