Permis de construire – Logements
23 Rue Jean Jues
08312622C0068
Annulé
le 04 novembre 2022
12 logements
721 m² habitables
695 m² terrain
La Seyne Sur Mer (83507)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
04 novembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Var (83)
- Commune
- La Seyne Sur Mer (83126)
- Adresse
-
23 Rue Jean Jues
83507 La Seyne Sur Mer - Parcelle(s)
- AI 80
- Superficie terrain
- 695 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROMETHEE
- SIREN
- 489305854,0
- SIRET
- 48930585400031,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 83110 Sanary Sur Mer
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 12
- Collectifs hors résidence
- 12
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 4
- T3
- 6
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 73 | 721 | — | 73 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2022
- Dernière mise à jour
- Novembre 2022
Données issues de la base SITADEL