Permis de construire – Logements
Chemin De Donicarde
08312622C0085
Autorisé
le 29 juin 2023
8 logements
799 m² habitables
5 565 m² terrain
La Seyne Sur Mer (83500)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
29 juin 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Var (83)
- Commune
- La Seyne Sur Mer (83126)
- Adresse
-
Chemin De Donicarde
83500 La Seyne Sur Mer - Parcelle(s)
-
AK 240
AK 2920 - Superficie terrain
- 5 565 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MODERNY
- SIREN
- 533430914,0
- SIRET
- 53343091400028,0
- Code APE
- 41.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 83390 Cuers
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- 8
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 8
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 799 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL