Permis de construire – Logements
944C Chemin Des 4 Moulins
08312623C0058
Terminé
le 10 août 2023
1 logement
106 m² habitables
822 m² terrain
La Seyne Sur Mer (83500)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
10 août 2023
3
Ouverture chantier
11 décembre 2023
4
Achèvement
28 juin 2024
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Var (83)
- Commune
- La Seyne Sur Mer (83126)
- Adresse
-
944C Chemin Des 4 Moulins
83500 La Seyne Sur Mer - Parcelle(s)
-
BE 3306
BE 3307 - Superficie terrain
- 822 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MGF
- SIREN
- 431297340,0
- SIRET
- 43129734000025,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 83500 La Seyne Sur Mer
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 106 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Novembre 2024
Données issues de la base SITADEL