Permis de construire – Logements
17 Avenue Emile Zola
08312623P0080
Terminé
le 14 avril 2023
1 logement
161 m² terrain
La Seyne Sur Mer (83500)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
14 avril 2023
3
Ouverture chantier
14 juin 2023
4
Achèvement
14 septembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Var (83)
- Commune
- La Seyne Sur Mer (83126)
- Adresse
-
17 Avenue Emile Zola
83500 La Seyne Sur Mer - Parcelle(s)
- AM 1241
- Superficie terrain
- 161 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PACIMMO 83
- SIREN
- 877819169,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 83140 Six Fours Les Plages
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 60 | — | — |
| Locaux | 60 | — | — | — | 60 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL