Permis de construire – Logements
1088 Chemin Des 4 Moulins (Vc 1
08312624P0647
Terminé
le 09 janvier 2025
3 logements
1 160 m² terrain
La Seyne Sur Mer (83500)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
09 janvier 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
01 février 2026
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Var (83)
- Commune
- La Seyne Sur Mer (83126)
- Adresse
-
1088 Chemin Des 4 Moulins (Vc 1
83500 La Seyne Sur Mer - Parcelle(s)
- BE 2285
- Superficie terrain
- 1 160 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FRAISSIMON
- SIREN
- 827938879,0
- SIRET
- 82793887900018,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 83140 Six Fours Les Plages
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 262 | — | 262 | — | 262 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2025
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL