Permis de construire – Logements
36 Rue Pasteur
08312715T0030
Commencé
le 22 octobre 2015
1 logement
110 m² terrain
Signes (83870)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
22 octobre 2015
3
Ouverture chantier
21 avril 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Var (83)
- Commune
- Signes (83127)
- Adresse
-
36 Rue Pasteur
83870 Signes - Parcelle(s)
- M 150
- Superficie terrain
- 110 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MICHEL JFS
- SIREN
- 499725224,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 83870 Signes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL