Permis de construire – Logements
41 Rue Du Bon Pasteur
08313718P0330
Terminé
le 18 juin 2018
1 logement
89 m² terrain
Toulon (83000)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
18 juin 2018
3
Ouverture chantier
18 août 2018
4
Achèvement
01 février 2019
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Var (83)
- Commune
- Toulon (83137)
- Adresse
-
41 Rue Du Bon Pasteur
83000 Toulon - Parcelle(s)
- CN 240
- Superficie terrain
- 89 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 83500 La Seyne Sur Mer
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 5
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 24 | — | — |
| Locaux | 89 | — | — | — | 24 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2019
- Dernière mise à jour
- Avril 2019
Données issues de la base SITADEL