Permis de construire – Logements
Lotissement Les Hauts De L
08314121K0053
Autorisé
le 30 novembre 2021
2 logements
234 m² habitables
980 m² terrain
Trans-En-Provence (83720)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
30 novembre 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Var (83)
- Commune
- Trans-En-Provence (83141)
- Adresse
-
Lotissement Les Hauts De L
Lieu-dit : LOT N_15
83720 Trans-En-Provence - Parcelle(s)
-
AA 138
AA 170 - Superficie terrain
- 980 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL FREMA
- SIREN
- 392626560,0
- SIRET
- 39262656000024,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 01500 Amberieu En Bugey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 234 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2021
- Dernière mise à jour
- Novembre 2021
Données issues de la base SITADEL