Permis de construire – Logements
98 Rue Carreterie - Impasse R
0840071500118
Autorisé
le 05 janvier 2016
9 logements
213 m² terrain
Avignon (84000)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
05 janvier 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Vaucluse (84)
- Commune
- Avignon (84007)
- Adresse
-
98 Rue Carreterie - Impasse R
84000 Avignon - Parcelle(s)
- DN 628
- Superficie terrain
- 213 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HSA
- SIREN
- 801487604,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 84170 Monteux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 9
- Collectifs hors résidence
- 9
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 208 | — | 208 | — | 208 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2016
- Dernière mise à jour
- Février 2016
Données issues de la base SITADEL