Permis de construire – Logements
28 Chem Du Moulin
08403913N0027
Annulé
le 05 février 2014
1 logement
1 012 m² terrain
CourthaãÂAã©Zon (84350)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
05 février 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Vaucluse (84)
- Commune
- CourthaãÂAã©Zon (84039)
- Adresse
-
28 Chem Du Moulin
84350 CourthaãÂAã©Zon - Parcelle(s)
- AS 60
- Superficie terrain
- 1 012 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES MOULINS DE MON COEUR
- SIREN
- 793164500,0
- SIRET
- 79316450000019,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 84350 CourthaãÂAã©Zon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 244 | — | 78 | — | 78 |
| Locaux | — | 190 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Dernière mise à jour
- Février 2014
Données issues de la base SITADEL