Permis de construire – Logements
15 Rue Danton
08405416F0216
Autorisé
le 23 décembre 2016
1 logement
310 m² terrain
L'Isle Sur La Sorgue
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
23 décembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Vaucluse (84)
- Commune
- L'Isle Sur La Sorgue (84054)
- Adresse
-
15 Rue Danton
None L'Isle Sur La Sorgue - Parcelle(s)
- CP 491
- Superficie terrain
- 310 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- M 3 J
- SIREN
- 447641572,0
- SIRET
- 44764157200014,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 84800 L Isle Sur La Sorgue
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 237 | — | 125 | — | — |
| Locaux | 160 | — | — | 35 | 125 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2016
Données issues de la base SITADEL