Permis de construire – Logements
28 Impasse Des Restanques
08407023C0021
Autorisé
le 25 octobre 2023
1 logement
87 m² habitables
266 m² terrain
Malemort-Du-Comtat (84570)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
25 octobre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Vaucluse (84)
- Commune
- Malemort-Du-Comtat (84070)
- Adresse
-
28 Impasse Des Restanques
Lieu-dit : LOT 3 LOTISSEMENT ""LES RESTANQUES SUR
84570 Malemort-Du-Comtat - Parcelle(s)
- A 973
- Superficie terrain
- 266 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PATRIMOINE VAUCLUSE INVESTISSEMENT
- SIREN
- 813241783,0
- SIRET
- 81324178300014,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 84200 Carpentras
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 87 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2023
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL