Permis de construire – Logements
Quartier Notre Dame Des An
08410318S0006
Autorisé
le 16 août 2018
Rustrel (84400)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
16 août 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Vaucluse (84)
- Commune
- Rustrel (84103)
- Adresse
-
Quartier Notre Dame Des An
84400 Rustrel - Parcelle(s)
-
0E 436
0E 428
0E 434 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LE COLO
- SIREN
- 753572684,0
- SIRET
- 75357268400011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 84400 Rustrel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Commerce
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 163 | 11 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2018
- Dernière mise à jour
- Août 2018
Données issues de la base SITADEL